CCSPL du SIARCE
Cet événement est passé.
Réunion ouverte aux membres de la commission consultative des services publics locaux du Syndicat intercommunal d’aménagement, de réseaux et de cours d’eau. Le représentant de la fédération est Jean-François POITVIN.
Ordre du jour (pdf) : SIARCE CCSPL ODJ 23 FEVRIER 2015.
1/ Rapport sur le choix du mode de gestion des services de distribution d’eau potable des communes de Mennecy et Echarcon (pdf) : SIARCE CCSPL RAPPORT EAU. 2/ Mise à jour du Règlement du service de l’assainissement collectif (pdf) : SIARCE CCSPL REGLEMENT EAU. 3/ Règlement du Service de l’assainissement non collectif (pdf) : SIARCE CCSPL SPANC 23-02-2015.
Compte rendu de la CCSPL du 23 février 2015 (pdf) : 20150306 SIARCE CR CCSPL Fevrier 2015.