Étiquette : Recours gracieux

12 septembre 2015

Quel avenir pour l’aéroport d’Orly et ses populations riveraines ? (lettre aux élus, extrait)

Lettre d’invitation à la conférence débat du 24 septembre 2015, sur l’avenir de l’aéroport d’Orly et de ses populations riveraines, adressée par la fédération…

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10 septembre 2015

Quel avenir pour l’aéroport d’Orly et ses populations riveraines ? Nuisances généralisées, paupérisation des territoires. Délocalisation partielle ou totale ? (conférence – débat)

En cette rentrée de septembre 2015, l’actualité nationale et internationale est particulièrement riche et grave… Profitant du fait que notre attention en est légitimement…

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10 septembre 2014

Ouvrage sur la Prédecelle : recours gracieux contre l’arrêté préfectoral

Par arrêté du 7 juillet 2014, publié au Registre des actes administratifs le 11 juillet, le préfet de l’Essonne a déclaré d’utilité publique le…

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29 août 2014

Recours gracieux contre le Plan local d’urbanisme (PLU) de Mauchamps

Par délibération du 26 juin 2014, le conseil municipal de Mauchamps a approuvé le nouveau Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune. Certaines dispositions…

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